Skip to main content

CPTS Actes- Santé : Formulaire inscription - Assemblée Générale 2025

1/1

La CPTS Actes-Santé organise à la soirée : 

"ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2025"
 

 

  Restaurant "………………………"

 

MARDI 20 MAI 2025 à partir de 19h00
 

Inscrivez-vous en renseignant le questionnaire ci-dessous. A très bientôt !

 

 

Votre mail :

Please enter a valid email address (example@domain.com).

Je serais présent(e) à la l'Assemblée Générale de la CPTS du :

Oui

Non

Mardi 20 Mai 2025

Vous êtes professionnels de santé libéral?

Quel est votre métier ?

Vous êtes professionnels de santé salarié ?

AUTORISATION DE DROIT A L'IMAGE

(diffusion, reproduction ou commercialisation)

 

Je soussigné.e, pour l'évenement relié à ce formulaire d'inscription, autorise la CPTS Actes-Santé à réaliser des prises de vue photographiques, des vidéos ou des captations numériques.

En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l'image, j'autorise l'association Actes santé à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies, vidéos ou captations numériques prises dans la cadre de cet événement. Les images pourront être exploitées et utilisées directement par l'association sous toute forme et  tous supports connus et inconnus à ce jour, pour un territoire illimité, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : presse, livre, supports d'enregistrement numérique, exposition, publicité, projection publique, concours, site internet, réseaux sociaux.

Le bénéficiaire de l'autorisation s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, et d'utiliser les photographies, vidéos ou captations numériques de la présente, dans tout support ou toute exploitation préjudiciable. Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l'exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que ni moi, ni le cas échéant la personne que je représente, n'est lié par un contrat exclusif relatif à l'utilisation de mon image ou de mon nom.

Pour tout litige né de l'interprétation ou de l'éxecution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux français.

Fait ce jour, la validation de cette question vaut pour accord et signature.

AUTORISATION DE DROIT A L'IMAGE : Je soussigné.e, pour l'évenement relié à ce formulaire d'inscription, autorise la CPTS Actes-Santé à réaliser des prises de vue photographiques, des vidéos ou des captations numériques.

Merci pour ces informations.

Au plaisir de vous retrouver prochainement.

Pour toute question vous pouvez joindre la CPTS par mail à actes-sante@gmail.com ou par téléphone ou 07 77 97 45 77.